Christophe Kapella

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christophe Kapella
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
avocat général à la Cour de cassation, 16 mai 2016, 15 mai 2019 inclus
Groupe:
Cour de cassation, 16 mai 2016, 15 mai 2019 inclus
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032000386(source JORF)
admission
10 Février 201610/02/2016
De: Christophe KAPELLA
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1431394A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201512/01/2015
De: Christophe KAPELLA
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000029314408(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: KAPELLA Christophe
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000024668786(source JORF)
désignation
16 Octobre 201116/10/2011
De: Christophe KAPELLA
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
mentionnée à l'article 1
Membre titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1114782A(source BOMJ)
nomination
08 Juin 201108/06/2011
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Christophe KAPELLA
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000020724044(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Christophe Kapella
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront le
10 avril 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires
JORFTEXT000018360323(source JORF)
désignation
18 Mars 200818/03/2008
De: Kapella (Christophe, Barthélémy)
procureur de la République près du tribunal de grande instance de Troyes ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Christophe Kapella
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000779669(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Kapella (Christophe)
procureur de la République
Objet:
à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000223418(source JORF)
admission
29 Août 200129/08/2001
De: Kapella (Christophe)
procureur de la République
Objet:
comme anciens auditeurs de la 133e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="1998-03-09"
date_fin="1998-05-07"
JORFTEXT000000754910(source JORF)
admission
08 Juillet 199808/07/1998
De: Kapella (Christophe, Barthélémy)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Christophe Kapella
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
Procureur de la République
Remplace:M. Pageot
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Kapella (Christophe)
procureur de la République (Abbeville)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Kapella (Christophe)
procureur de la République (Abbeville)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.